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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
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AQUASELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASELF
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96612993
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque AQUASELF

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) Siège Social: 32 rue de Tauzia, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE - France.

La marque AQUASELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASELF est expirée depuis le 23 février 2006.

ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe LA NIVE , FLUXTOP , "VITASPIRE" , FACO FLOR , GARANT , POLYTOP , AZUR , ALFABLOC , POLYVOUTAIN , ROBUSTA


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE (Société Anonyme) - Siège Social: 32 rue de Tauzia, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 457204014


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE - France


Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379688 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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